Dernière version de l’avant-projet de loi Hopital, Patients, Santé, Territoires

Publié le vendredi 10 octobre 2008

Dernière version de l’avant-projet de loi Hopital, Patients, Santé Territoires.
extrait Annuaire Sécu, lettre 318, http://www.annuaire-secu.com

Le gouvernement saisissait officiellement le 23 septembre les caisses nationales d’assurance maladie sur le projet de loi Bachelot.

Version du 23-09 disponible sur le sited’Espace social européen :
http://www.espace-social.com/article1952.html

Lire aussi

Nouvel exemple de la nuisance des Ordres professionnels

2 juin 2025
par SMG
Le 30 avril 2025, le Conseil Régional de l’Ordre des Pharmaciens de Nouvelle Aquitaine (CROP-NA) a prononcé à l’encontre de 2 pharmacien.nes la sanction de 6 mois d’interdiction d’exercer dont 4 …

Les maisons de santé : une chance pour la réforme du système de santé ? par Didier Ménard

10 décembre 2009
par Didier Ménard
S’interroger pour savoir si les Maisons de Santé (MDS) sont une chance pour la réforme du système de santé conduit inévitablement à se demander de quelle réforme du système de santé nous parlons ? …

Loi Hôpital Patient Santé Territoire (HPST) : Le SMG dénonce l’esprit de la loi et ses conséquences

5 mai 2009
par SMG
Depuis plusieurs mois, nous dénonçons cette loi qui, sous couvert de pseudo-avancées dans le domaine de l’organisation des soins, cache une aggravation sans précédent de l’accès aux soins et une …

Projet de Réseau de Santé de Proximité en Nord Aveyron (RSPNA) - décembre 2008

9 décembre 2008
par Philippe Nekrouf, Sylvie Hébrard
Plan : 1) Objectifs du projet 2) Zone géographique concernée 3) Formalisation du projet de réseau de santé 4) Fonctionnement du réseau : pluridisciplinaire et coordonné 5) Statut juridique du réseau …